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Marques déposées par la société Société Civile Immobilière du CHATEAU DE CHEVERNY
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Le Cheverny
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Cheverny
Société Civile Immobilière du CHATEAU DE CHEVERNY, SCI

Numéro de dépôt :
4268898
Date de dépôt :
29/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2026
Le Cheverny de Société Civile Immobilière du CHATEAU DE CHEVERNY

Présentation de la marque Le Cheverny

Déposée par voie électronique le 29 avril 2016 par la société Société Civile Immobilière du CHATEAU DE CHEVERNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Cheverny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la société Société Civile Immobilière du CHATEAU DE CHEVERNY domicilié(e) 6 rue de la Trémoille - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 423 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Péchenard & Associés, M. Fabien HONORAT domicilié(e) 17 Bis Rue Legendre - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Le Cheverny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cheverny arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.

Société Civile Immobilière du CHATEAU DE CHEVERNY a également déposé les autres marques suivantes : CHEVERNY , Cheverny-Casting , CHATEAU DE CURSON


Société Civile Immobilière du CHATEAU DE CHEVERNY, SCI - 6 rue de la Trémoille - 75008 - PARIS - France - SIREN 322423732


SCP Péchenard & Associés, M. Fabien HONORAT - 17 Bis Rue Legendre - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Ustensiles et récipients pour la cuisine ; boites à biscuits ; ramequins ; plateaux à usage domestique ; plats à gâteaux ; rouleaux à pâtisserie ; pelles à tartes ; ustensiles de cuisson ; gants pour la cuisine ;

Crackers ; pain ; biscuits sucrés et salés ; gâteaux ; pâtisserie et confiserie ; glaces (comestibles) ; sorbets ; cakes ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; sablés ; madeleines ; gaufrettes ; gaufres ; desserts composés à base de chocolat ; coulis de fruits ; macarons ; viennoiseries ; quiches ; sandwiches ;

Services de restauration (alimentation), services de traiteurs, services de préparation de gâteaux et pâtisseries ; restaurants libre-service ; cafétérias ; cafés-restaurants ; salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter.